Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 19052 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations et gestion du périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17720 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations et gestion du périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18684 posée par M. Jacques Siffre

    Soutien financier aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des chantiers de bénévoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18686 posée par M. Roland Ries

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16510 posée par Mme Françoise Cartron

    Politique d'aide au soutien scolaire

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0422S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible