Recherche de questions

Questions avec réponses

86 questions

1. Question n° 1203S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Port de gilets de haute visibilité par les élèves usagers de transports scolaires

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   16/07/2015

   Pertinence

2. Question n° 0894S posée par M. Patrick Chaize

   Conditions d'application du droit d'accueil des élèves en cas de grève des enseignants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   25/07/2019

   Pertinence

3. Question n° 0517S posée par M. Philippe Madrelle

   Défense des IUT

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   09/04/2009

   Pertinence

4. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

   Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   11/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 0458S posée par M. Claude Biwer

   Baisse significative du niveau des élèves de CM2 entre 1987 et 2007

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   26/02/2009

   Pertinence

6. Question n° 0631S posée par M. Jean-Marie Bockel

   Difficultés de fonctionnement des universités françaises

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   19/01/2005

   Pertinence