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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
86 questions
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Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau
Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 0103S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Modalités d'attribution de bourses et de logements universitaires aux étudiants français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai
Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0937S posée par M. Roger Madec
Situation des professeurs des écoles stagiaires de l'académie de Paris
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade
Réforme des études de médecine
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 1169S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application de l'article L. 213-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1104S posée par Mme Christine Lavarde
Conditions d'application du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0355S posée par M. Jean Besson
Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence