Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 15591 posée par Mme Odette Terrade

    Avenir financier des associations membres du réseau CHANTIER école

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15500 posée par M. Gérard Bailly

    Difficultés des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15523 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Situation financière des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15367 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15197 posée par M. Alain Fauconnier

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15088 posée par M. Gérard Cornu

    Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15099 posée par M. Claude Jeannerot

    Financement des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14959 posée par M. Daniel Raoul

    Soutien des efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion et réglementation transports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14973 posée par M. André Trillard

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible