Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 13976 posée par M. François Rebsamen

    Mettre fin à la stagnation de l'aide au poste qui menace la pérennité des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11942 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revalorisation de l'aide au poste dans les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10856 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Revalorisation de l'aide au poste d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10720 posée par Mme Brigitte Bout

    Entreprises d'insertion économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10388 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Spécificité des associations intermédiaires pour le conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09613 posée par M. Philippe Marini

    Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09440 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Nouvelles modalités de conventionnement des associations intermédiaires

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09502 posée par M. Robert Navarro

    Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09511 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible