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2924 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
2761 questions
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Question n° 01831 posée par M. Pierre Gamboa
Essonne: situation de l'entreprise CGCT de Massy
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18163 posée par M. Pierre Gamboa
Restructuration industrielle: cas de la compagnie générale de constructions téléphoniques (CGCT)
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny
Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 00967 posée par M. Jean-Luc Bécart
Avenir du groupe CGCT
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01696 posée par M. Jacques Pelletier
Industrie du téléphone
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02258 posée par M. Michel Alloncle
Déclaration d'un dirigeant politique au sujet de la gestion des entreprises nationalisées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 17460 posée par M. Philippe Richert
Alsace-Moselle : préparation du budget communal
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 17657 posée par M. Roland du Luart
Pouvoir de police des maires relatif à la protection de l'environnement en zone agglomérée : décret d'application
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17991 posée par M. Paul Girod
Régime juridique applicable au transfert de compétences entre communauté de communes et district
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 18677 posée par M. Alex Türk
Modalités de répartition de la dotation globale d'équipement des communes de moins de 20 000 habitants
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence