Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01831 posée par M. Pierre Gamboa

    Essonne: situation de l'entreprise CGCT de Massy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00967 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Avenir du groupe CGCT

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01696 posée par M. Jacques Pelletier

    Industrie du téléphone

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26539 posée par M. Georges Mouly

    Place des PME dans le secteur de l'énergie

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26676 posée par M. Bernard Murat

    Electrification rurale

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21473 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Conséquences de la suppression du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0106S posée par M. André Lardeux

    Information des collectivités locales sur la localisation des infrastructures de télécommunications filaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible