Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

253 questions

Question n° 08257 posée par M. Michel Moreigne

Partenariat de La Poste avec les collectivités locales

Réponse du ministère : Économie

14/05/1998
Pertinence
Question n° 08487 posée par M. Emmanuel Hamel

Modernisation du réseau de La Poste dans les zones urbaines sensibles

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1998
Pertinence
Question n° 08491 posée par M. Emmanuel Hamel

Multiplication des partenariats entrepreneuriaux

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1998
Pertinence
Question n° 08493 posée par M. Emmanuel Hamel

Valorisation du réseau immobilier de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1998
Pertinence
Question n° 09402 posée par M. Gérard César

Maintien de La Poste en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09475 posée par M. Jacques Legendre

Présence de La Poste en zone rurale

Réponse du ministère : Industrie

02/07/1998
Pertinence
Question n° 09537 posée par M. Bernard Fournier

Contrat de plan de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

09/07/1998
Pertinence
Question n° 09663 posée par M. Jacques Rocca Serra

Contrat de plan entre l'Etat et La Poste

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1998
Pertinence
Question n° 09761 posée par M. Guy Fischer

Rôle de la Poste dans l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/07/1998
Pertinence
Question n° 09789 posée par M. Paul Girod

Avenir de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

23/07/1998
Pertinence