Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

253 questions

Question n° 29688 posée par M. Roland du Luart

Agences postales: situation des gérants

Réponse du ministère : Postes

03/04/1979
Pertinence
Question n° 14967 posée par M. Henri Le Breton

Situation des gérants d'agence postale en milieu rural

Réponse du ministère : Postes

19/01/1984
Pertinence
Question n° 19850 posée par M. Francisque Collomb

Avenir des agences postales utilisant un auxiliaire

Réponse du ministère : Postes

18/10/1984
Pertinence
Question n° 05824 posée par M. Georges Treille

Rétablissement des bureaux de poste en milieu rural

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06802 posée par M. Marcel Lucotte

Présence postale en zone rurale

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

25/06/1987
Pertinence
Question n° 07465 posée par M. Pierre Lacour

Charente : fermeture d'agences postales

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Pierre Lacour

Allocations de chômage : personne rémunérée par l'Etat et une commune

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

03/09/1987
Pertinence
Question n° 08302 posée par M. Louis Mercier

Fermeture d'agences postales en milieu rural

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

29/10/1987
Pertinence
Question n° 09305 posée par M. Marcel Vidal

Suppression des cabines et agences postales en milieu rural

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

14/01/1988
Pertinence
Question n° 01816 posée par M. Georges Berchet

Cas d'inéligibilité au Conseil général

Réponse du ministère : Intérieur

06/10/1988
Pertinence