Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

143 questions

Question n° 02413 posée par M. Henri Revol

Epidémie de chlamydia trachomatis

Réponse du ministère : Santé

12/08/1993
Pertinence
Question n° 0495S posée par M. Franck Sérusclat

Lutte contre le tabagisme

Réponse du ministère : Santé

01/11/1996
Pertinence
Question n° 02389 posée par M. Serge Mathieu

Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse du ministère : Emploi

21/08/1997
Pertinence
Question n° 0034S posée par M. Franck Sérusclat

Prévention des accidents liés aux médicaments

Réponse du ministère : Santé

24/09/1997
Pertinence
Question n° 0136S posée par M. Ambroise Dupont

Mise en culture de maïs transgénique

Réponse du ministère : Agriculture

16/12/1997
Pertinence
Question n° 05597 posée par M. Emmanuel Hamel

Intéressement financier pour les médecins aidant le plus efficacement leurs patients à arrêter de fumer

Réponse du ministère : Santé

22/01/1998
Pertinence
Question n° 06824 posée par M. Alfred Foy

Dépistage systématique du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

12/03/1998
Pertinence
Question n° 07378 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage automatique du cancer du côlon

Réponse du ministère : Santé

02/04/1998
Pertinence
Question n° 07810 posée par M. Emmanuel Hamel

Missions de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse du ministère : Santé

23/04/1998
Pertinence
Question n° 08767 posée par M. Georges Gruillot

Activité de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse du ministère : Santé

04/06/1998
Pertinence