Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

547 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

501 questions

  1. Question n° 03245 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération entre l'institut de veille sanitaire et l'institut de santé publique de Tirana (Albanie)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12203 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : impact sur la veille sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une instance nationale de la prévention

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05037 posée par M. Emmanuel Hamel

    Résultat de l'enquête réalisée par l'Institut national de veille sanitaire sur les noyades en piscines et en mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17252 posée par M. André Dulait

    Rôle de l'institut de veille sanitaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 37660 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure connaissance par le public de l'Institut de veille sanitaire (IVS)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16207 posée par M. Emmanuel Hamel

    Décès imputables à la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03277 posée par M. Emmanuel Hamel

    Commission nationale de toxicovigilance

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28294 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les infections alimentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17513 posée par M. Francis Giraud

    Aire métropolitaine marseillaise : carence de transports collectifs, pollution atmosphérique et mortalité

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible