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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 16207 posée par M. Emmanuel Hamel
Décès imputables à la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17513 posée par M. Francis Giraud
Aire métropolitaine marseillaise : carence de transports collectifs, pollution atmosphérique et mortalité
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17393 posée par M. Louis Souvet
Aides financières pour l'incinération des boues
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 32721 posée par M. René Trégouët
Service public de l'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18409 posée par M. Gérard Larcher
Lutte contre les pollutions de l'air
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 25918 posée par M. Emmanuel Hamel
Création auprès du ministère de l'environnement d'une commission spécialisée de terminologie et de néologie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08729 posée par M. Serge Mathieu
Etude relative à la contamination de l'arc alpin par les retombées de la catastrophe de Tchernobyl
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21872 posée par M. André Maman
Lutte contre la pollution à la dioxine
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence