Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1582 questions

Question n° 00351 posée par M. Claude Huriet

Directive européenne relative aux dispositifs médicaux

Réponse du ministère : Santé

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00589 posée par M. Louis Mercier

Motifs du refus de subvention des classes de seconde de l'enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00682 posée par M. Roger Rigaudière

Réformes de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00770 posée par M. José Balarello

Libre circulation des produits sanguins

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/05/1993
Pertinence
Question n° 02099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation de la transfusion sanguine à l'intérieur de la Communauté

Réponse du ministère : Santé

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02740 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique de transfusion sanguine

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/09/1993
Pertinence
Question n° 03109 posée par M. Edouard Le Jeune

Traitement contre le sida

Réponse du ministère : Santé

14/10/1993
Pertinence
Question n° 03306 posée par M. Roland Huguet

Industrie du médicament vétérinaire

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03469 posée par M. Georges Gruillot

Création d'une agence du médicament vétérinaire

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1993
Pertinence
Question n° 03632 posée par M. Edouard Le Jeune

Remboursement du vaccin contre le germe de l'haemophilus influenzae type B

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/11/1993
Pertinence