Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet

    Plan Ecophyto 2018 et adaptation aux réalités du terrain

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

    Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13302 posée par M. Joël Labbé

    Préparations naturelles et entretien des bâtiments publics

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1236S posée par M. Jacques Oudin

    Crise de la filière apicole due à l'emploi d'insecticides systémiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10142 posée par M. Rachel Mazuir

    Épandage aérien de deltaméthrine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11689 posée par M. Alain Fauconnier

    Autorisation du maïs MON 810

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0263G posée par M. Pierre Médevielle

    Plan Écophyto 2030

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel

    Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19265 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Qualité des protocoles d'expertise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03237 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible