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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
73 questions
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Question n° 16695 posée par M. Alain Fauconnier
Autorisation d'utilisation de l'insecticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 29102 posée par M. André Bohl
Conséquences sur les abeilles de l'emploi de produits à base d'imidaclopride
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini
Toxicité des roses
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin
Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 09583 posée par Mme Sophie Primas
Application de l'ordonnance n° 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01150 posée par M. François Bonneau
Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gestion des digestats de méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06082 posée par M. Jean-Marie Poirier
Incidence de l'utilisation du Gaucho sur les colonies d'abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence