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1681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1582 questions
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Question n° 08597 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 06430 sur la situation des patients atteints d'une forme progressive de sclérose en plaques
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin
Répartition pharmaceutique
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08171 posée par Mme Christine Herzog
Substitution d'entretien d'un terrain en situation d'abandon
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07911 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 06430 sur la situation des patients atteints d'une forme progressive de sclérose en plaques
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07176 posée par M. Alain Houpert
Fondements juridiques de l'étude rétrospective illégale de l'institut hospitalier universitaire Marseille-Méditerranée
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0442G posée par M. Bernard Jomier
Tribune du Monde visant le professeur Raoult
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07008 posée par Mme Laurence Cohen
Décrets sur la psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06920 posée par Mme Christine Herzog
Substitution d'entretien d'un terrain en situation d'abandon
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06951 posée par M. Laurent Burgoa
Fermeture des stations de lavage automatique pour lutter contre la sécheresse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 06963 posée par M. Christian Bilhac
Traitements innovants du myélome multiple
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence