Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1582 questions

  1. Question n° 01240 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien en zones défavorisées, notamment dans les Vosges, des services publics et des moyens de communication

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01470 posée par M. Josselin de Rohan

    Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01567 posée par M. Paul Souffrin

    Bilan des contrats Formation Conversion en Moselle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01755 posée par M. Paul Caron

    Recherche des résidus dans les animaux et les viandes fraîches : application de la directive européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01998 posée par M. Henri de Raincourt

    Autorisation de mise sur le marché d'une pilule abortive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02019 posée par M. Gérard Larcher

    Précautions d'emploi de la pilule abortive RU 486

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02163 posée par M. Jacques Machet

    Commercialisation de la pilule abortive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02215 posée par M. Josselin de Rohan

    Utilisation des produits vétérinaires " bêta-antagonistes "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02530 posée par M. René Travert

    Réglementation européenne sur les anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03428 posée par M. Georges Gruillot

    Quotas en matière de dialyse

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible