Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1582 questions
-
Question n° 00012 posée par M. Emmanuel Hamel
Manque de suivi des médicaments après l'autorisation de mise sur le marché
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 26781 posée par M. Léon Eeckhoutte
Rôles de l'Académie nationale de pharmacie et de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 04626 posée par M. François Autain
Communication du rapport relatif au régime juridique des autorisations de mise sur le marché des médicaments dérivés du sang et l'éthique du don
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 07183 posée par M. François Grosdidier
Juridiction compétente pour statuer sur la légalité des autorisations de mise sur le marché des pesticides
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 20258 posée par Mme Jacqueline Alquier
Autorisation de mise sur le marché du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 07081 posée par M. Yves Daudigny
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 16034 posée par M. Emmanuel Hamel
Accélération de la mise à disposition des malades du progrès thérapeutique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier
Conditions de commercialisation des médicaments génériques
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli
Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07145 posée par M. Yves Daudigny
Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence