Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1582 questions

Question n° 06786 posée par M. Marc Boeuf

Muséum d'histoire naturelle : réforme des statuts des enseignants

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06954 posée par M. Joseph Caupert

Maintien des petits établissements scolaires en zone rurale

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06997 posée par M. Georges Benedetti

Dangers financiers de la désectorisation

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07059 posée par M. André Rouvière

Maintien des petits établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Roland Courteau

Maintien des petits établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07152 posée par M. Raymond Courrière

Dangers de la sectorisation pour les finances locales

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07655 posée par M. Paul Loridant

Commercialisation des produits phytosanitaires

Réponse du ministère : Agriculture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 09263 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lutte contre la varroatose

Réponse du ministère : Agriculture

14/01/1988
Pertinence
Question n° 00292 posée par M. Albert Voilquin

UTA : élargissement de son marché à l'Europe

Réponse du ministère : Transports

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00859 posée par M. Josselin de Rohan

Utilisation des produits vétérinaires " béta-antagonistes "

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence