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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 22016 posée par Mme Christiane Demontès
Classement des préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19879 posée par Mme Christiane Demontès
Réglementation des équipements sous pression
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19592 posée par Mme Christiane Demontès
Préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19483 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences de l'arrêté du 12 septembre 2006 sur l'arboriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19486 posée par Mme Christiane Demontès
Autorisation d'utilisation du pesticide Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19070 posée par Mme Christiane Demontès
Information sur les dangers de la nicotine
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 07158 posée par Mme Christiane Demontès
Interdiction de la commercialisation du Cruiser
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04756 posée par Mme Christiane Demontès
Prise en charge des traitements de la bronchiolite
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03952 posée par Mme Christiane Demontès
Plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence