Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

255 questions

Question n° 01470 posée par M. Josselin de Rohan

Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1988
Pertinence
Question n° 03428 posée par M. Georges Gruillot

Quotas en matière de dialyse

Réponse du ministère : Solidarité

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03861 posée par M. Josselin de Rohan

Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 05293 posée par M. Georges Gruillot

Quotas en matière de dialyse

Réponse du ministère : Solidarité

22/06/1989
Pertinence
Question n° 11384 posée par Mme Paulette Fost

Remboursement des soins médicaux et des médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/08/1990
Pertinence
Question n° 23743 posée par M. Daniel Goulet

Contrôle des appareils à visée diagnostique, préventive ou thérapeutique

Réponse du ministère : Santé

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23759 posée par M. Edouard Le Jeune

Contrôle de la publicité concernant les appareils à visée diagnostique, préventive ou thérapeutique

Réponse du ministère : Santé

03/12/1992
Pertinence
Question n° 00350 posée par M. Claude Huriet

Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)

Réponse du ministère : Santé

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00351 posée par M. Claude Huriet

Directive européenne relative aux dispositifs médicaux

Réponse du ministère : Santé

29/04/1993
Pertinence
Question n° 03632 posée par M. Edouard Le Jeune

Remboursement du vaccin contre le germe de l'haemophilus influenzae type B

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/11/1993
Pertinence