Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

Question n° 03488 posée par M. Roland du Luart

Commercialisation d'une hormone de lactation

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 07193 posée par M. Jacques-Richard Delong

Utilisation de la somatotropine bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 14396 posée par M. Jean Grandon

Report de l'interdiction d'utilisation des produits antiparasitaires à base de dinoterbe

Réponse du ministère : Agriculture

14/03/1996
Pertinence
Question n° 15967 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Mise en place d'un contrôle de génie génétique

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/06/1996
Pertinence
Question n° 01462 posée par M. Alain Vasselle

Utilisation de semences néfastes pour le petit gibier

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1997
Pertinence
Question n° 05397 posée par M. Michel Doublet

Protection des abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1998
Pertinence
Question n° 13012 posée par M. Emmanuel Hamel

Lien entre l'utilisation d'un insecticide à base d'imidaclopride et la diminution des miellées de tournesol

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence
Question n° 16370 posée par M. Emmanuel Hamel

Agriculture : rémunération des actions engagées au titre d'une prophylaxie générale

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1999
Pertinence
Question n° 25529 posée par M. José Balarello

Conséquences de l'utilisation de pesticides en agriculture

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

25/05/2000
Pertinence
Question n° 28745 posée par M. André Dulait

Sauvegarde des ruchers

Réponse du ministère : Agriculture

02/11/2000
Pertinence