Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 29097 posée par M. Jean-Guy Branger

    Conséquences sur l'agriculture de l'emploi des produits insecticides et pesticides

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30257 posée par M. Bernard Dussaut

    Effets des produits phytosanitaires utilisés en agriculture sur les abeilles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19388 posée par Mme Fabienne Keller

    Apiculture et utilisation de produits insecticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19264 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Transversalité des arbitrages en matière de pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 30268 posée par M. Pierre André

    Interdiction de certains insecticides en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 29173 posée par M. Michel Bécot

    Suppression de l'imidaclopride en agriculture et avenir des apiculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 29110 posée par M. Michel Mercier

    Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04029 posée par M. Serge Mathieu

    Retrait de l'insecticide Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22032 posée par M. Alain Néri

    Commercialisation de miel contenant des traces de pollen de maïs génétiquement modifié

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible