Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 05279 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation de la filière apicole en Dordogne et surmortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01794 posée par M. Philippe Madrelle

    Frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01797 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des apiculteurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01772 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes des apiculteurs à la suite de l'autorisation en France de deux insecticides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22878 posée par M. Antoine Lefèvre

    Filière apicole axonaise

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18754 posée par M. Alain Houpert

    Avenir de la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16998 posée par M. Roland Courteau

    Demandes des apiculteurs pour la mise en place de méthodes d'évaluation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16891 posée par M. Michel Bouvard

    Importation et commercialisation des organismes génétiquement modifiés et faune et flore locale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15807 posée par M. Daniel Laurent

    Surmortalité des abeilles et avenir de l'apiculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14795 posée par M. Maurice Vincent

    Situation préoccupante des apiculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible