Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

Question n° 30257 posée par M. Bernard Dussaut

Effets des produits phytosanitaires utilisés en agriculture sur les abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

28/12/2000
Pertinence
Question n° 30263 posée par M. Marcel Vidal

Effets de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques sur l'activité apicole

Réponse du ministère : Agriculture

28/12/2000
Pertinence
Question n° 30268 posée par M. Pierre André

Interdiction de certains insecticides en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

28/12/2000
Pertinence
Question n° 29726 posée par M. Claude Huriet

Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29586 posée par M. Ambroise Dupont

Avenir de l'apiculture

Réponse du ministère : Agriculture

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29437 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conséquences de l'utilisation de produits chimiques sur le rendement des ruches

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29438 posée par M. Philippe Arnaud

Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29523 posée par M. Guy Fischer

Situation de l'apiculture en France

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29249 posée par M. Jean-Marie Rausch

Conséquences de l'usage de l'imidaclopride sur les abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29260 posée par M. Jean Arthuis

Réglementation de l'utilisation des insecticides en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/2000
Pertinence