Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 30808 posée par M. Serge Vinçon

    Effets sur les abeilles des traitements à visée phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14795 posée par M. Maurice Vincent

    Situation préoccupante des apiculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29523 posée par M. Guy Fischer

    Situation de l'apiculture en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07227 posée par M. Marc Daunis

    Pesticide systémique Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19225 posée par M. Thierry Repentin

    Interdiction du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 29586 posée par M. Ambroise Dupont

    Avenir de l'apiculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02071 posée par M. Michel Doublet

    Situation des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06824 posée par Mme Jacqueline Panis

    Utilisation de l'insecticide systémique Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19660 posée par M. Philippe Madrelle

    Refus de l'utilisation du pesticide

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible