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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18293 posée par M. Bernard Piras
Lutte contre la consommation abusive de psychotropes en France
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08322 posée par M. Bernard Piras
TVA applicable au test Hémocult II
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 04073 posée par M. Bernard Piras
Situation des dépanneurs remorqueurs automobiles
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 19740 posée par M. Bernard Piras
Prévention des risques liés à la dissémination des plantes transgéniques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence