Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

  1. Question n° 19486 posée par Mme Christiane Demontès

    Autorisation d'utilisation du pesticide Cruiser OSR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17830 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22035 posée par M. Michel Doublet

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07958 posée par M. Yann Gaillard

    Effets néfastes de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07158 posée par Mme Christiane Demontès

    Interdiction de la commercialisation du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14054 posée par M. Marc Daunis

    Inquiétudes des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13789 posée par Mme Samia Ghali

    Inquiétudes des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 28418 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10645 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Inquiétudes concernant la commercialisation du produit insecticide Luzindo

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13635 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Conséquences des pesticide sur l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible