Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 21313 posée par M. Alain Vasselle

    Toxicité du Promet CS 400

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03126 posée par M. Didier Boulaud

    Préservation des espèces et des habitats

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25045 posée par M. Simon Sutour

    Menace sur les filières alternatives permettant une agriculture naturelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06770 posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation de l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07081 posée par M. Yves Daudigny

    Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07145 posée par M. Yves Daudigny

    Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07158 posée par Mme Christiane Demontès

    Interdiction de la commercialisation du Cruiser

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07180 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Reconnaissance des produits naturels peu préoccupants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07218 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise en oeuvre de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur les préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible