Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

215 questions

Question n° 09263 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lutte contre la varroatose

Réponse du ministère : Agriculture

14/01/1988
Pertinence
Question n° 04096 posée par M. André Dulait

Maladie des abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1997
Pertinence
Question n° 04696 posée par M. Michel Alloncle

Situation des apiculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1997
Pertinence
Question n° 05365 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquences pour l'apiculture du procédé de traitement dit " Gaucho "

Réponse du ministère : Agriculture

01/01/1998
Pertinence
Question n° 05397 posée par M. Michel Doublet

Protection des abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1998
Pertinence
Question n° 05962 posée par M. Paul Girod

Apiculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 13244 posée par M. André Dulait

Conséquences pour l'agriculture de l'utilisation de l'insecticide " Gaucho "

Réponse du ministère : Agriculture

31/12/1998
Pertinence
Question n° 13997 posée par M. Serge Lepeltier

Conséquence pour la filière apicole de l'utilisation d'un insecticide

Réponse du ministère : Agriculture

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14220 posée par M. Jean-Paul Hugot

Inquiétudes des apiculteurs et insecticide " Gaucho "

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1999
Pertinence
Question n° 15686 posée par M. André Dulait

Conséquences pour l'apiculture de l'utilisation de l'insecticide " Gaucho "

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1999
Pertinence