Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

337 questions

Question n° 09667 posée par M. Daniel Hoeffel

Taxe d'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1998
Pertinence
Question n° 09668 posée par M. Daniel Hoeffel

Taxe d'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1998
Pertinence
Question n° 13012 posée par M. Emmanuel Hamel

Lien entre l'utilisation d'un insecticide à base d'imidaclopride et la diminution des miellées de tournesol

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence
Question n° 13244 posée par M. André Dulait

Conséquences pour l'agriculture de l'utilisation de l'insecticide " Gaucho "

Réponse du ministère : Agriculture

31/12/1998
Pertinence
Question n° 13997 posée par M. Serge Lepeltier

Conséquence pour la filière apicole de l'utilisation d'un insecticide

Réponse du ministère : Agriculture

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14220 posée par M. Jean-Paul Hugot

Inquiétudes des apiculteurs et insecticide " Gaucho "

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1999
Pertinence
Question n° 14633 posée par M. Michel Doublet

Producteurs de viande bovine et réforme de la PAC

Réponse du ministère : Agriculture

11/03/1999
Pertinence
Question n° 15686 posée par M. André Dulait

Conséquences pour l'apiculture de l'utilisation de l'insecticide " Gaucho "

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1999
Pertinence
Question n° 15896 posée par M. Emmanuel Hamel

Lien entre l'utilisation des insecticides à base d'imidaclopride et la diminution des miellées de tournesol

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1999
Pertinence
Question n° 16370 posée par M. Emmanuel Hamel

Agriculture : rémunération des actions engagées au titre d'une prophylaxie générale

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1999
Pertinence