Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

337 questions

Question n° 07387 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouveaux virus provenant des plantes transgéniques

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1998
Pertinence
Question n° 07394 posée par M. Georges Gruillot

Avenir des artisans bouchers-charcutiers

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1998
Pertinence
Question n° 07403 posée par M. Edouard Le Jeune

Taxe d'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1998
Pertinence
Question n° 07415 posée par M. Guy Fischer

Taxe additionnelle sur l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1998
Pertinence
Question n° 07498 posée par M. Jean-François Le Grand

Taxe d'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1998
Pertinence
Question n° 07681 posée par M. Claude Huriet

Introduction d'organismes génétiquement modifiés dans les aliments

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 07715 posée par M. Marcel Vidal

Financement du service public de l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 07736 posée par M. Bernard Charles Hugo

Taxe d'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1998
Pertinence
Question n° 08287 posée par M. Emmanuel Hamel

Impact sur l'environnement du gène actif ajouté au maïs transgénique

Réponse du ministère : Agriculture

14/05/1998
Pertinence
Question n° 09530 posée par M. Serge Mathieu

Aliments génétiquement modifiés

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1998
Pertinence