Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

337 questions

Question n° 02484 posée par M. Roland Courteau

Financement des contrats de stockage à court terme des vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 07655 posée par M. Paul Loridant

Commercialisation des produits phytosanitaires

Réponse du ministère : Agriculture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 09263 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lutte contre la varroatose

Réponse du ministère : Agriculture

14/01/1988
Pertinence
Question n° 00859 posée par M. Josselin de Rohan

Utilisation des produits vétérinaires " béta-antagonistes "

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01470 posée par M. Josselin de Rohan

Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01755 posée par M. Paul Caron

Recherche des résidus dans les animaux et les viandes fraîches : application de la directive européenne

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02215 posée par M. Josselin de Rohan

Utilisation des produits vétérinaires " bêta-antagonistes "

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. René Travert

Réglementation européenne sur les anabolisants

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03488 posée par M. Roland du Luart

Commercialisation d'une hormone de lactation

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03861 posée par M. Josselin de Rohan

Information des consommateurs sur l'interdiction d'utiliser des hormones dans l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence