Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

Question n° 24938 posée par Mme Anne Émery-Dumas

Prise en charge du traitement de la maladie de Verneuil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 23788 posée par Mme Laurence Cohen

Inquiétudes pour les futurs dons du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23136 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Preuves de l'exposition à la dépakine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23005 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Respect des principes éthiques concernant le plasma thérapeutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22960 posée par M. François Commeinhes

Évaluation des politiques publiques de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22753 posée par M. François Bonhomme

Filière du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22430 posée par Mme Patricia Schillinger

Plasma traité par solvant détergent

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22287 posée par Mme Françoise Férat

Plasma thérapeutique et donneurs bénévoles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22347 posée par Mme Agnès Canayer

Mise sur le marché d'un plasma détergent traité par solvant détergent

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22182 posée par M. Jean-Marie Morisset

Don du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence