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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
38 questions
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Question n° 03126 posée par M. Didier Boulaud
Préservation des espèces et des habitats
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 09199 posée par M. Serge Mathieu
Politique de recherche épidémiologique sur les conséquences des OGM
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 09245 posée par M. Gilbert Chabroux
Présence de pesticides dans les eaux de surface et souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 10120 posée par M. Michel Sergent
Omniprésence des pesticides en milieu aquatique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 18485 posée par M. Philippe Madrelle
Expérimentation animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau
Démoustication
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 01100 posée par M. Thierry Repentin
Conditions de contrôle de l'assainissement non collectif et permis de construire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 02803 posée par M. Ambroise Dupont
Filières d'assainissement non collectif applicables aux habitations
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04859 posée par M. Ambroise Dupont
Filières d'assainissement non collectif applicables aux habitations
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05456 posée par M. André Vantomme
Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence