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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 07145 posée par M. Yves Daudigny

   Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   22/01/2009

   Pertinence

2. Question n° 10962 posée par Mme Patricia Schillinger

   Préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   19/11/2009

   Pertinence

3. Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 10862 posée par M. Gérard Dériot

   Préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   12/11/2009

   Pertinence

5. Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   08/10/2009

   Pertinence

6. Question n° 17748 posée par M. Daniel Percheron

   Présence de substances toxiques dans l'environnement

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/03/2011

   Pertinence

7. Question n° 03126 posée par M. Didier Boulaud

   Préservation des espèces et des habitats

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin

   Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   27/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 01150 posée par M. François Bonneau

   Conformité des objectifs de transition énergétique et écologique avec les prises de position des architectes des bâtiments de France

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 02803 posée par M. Ambroise Dupont

    Filières d'assainissement non collectif applicables aux habitations

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    13/12/2007

    Pertinence