Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03465 posée par M. Alain Journet

    Baisse de prise en charge de Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras

    Remboursement à 100 % du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04618 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge du Synagis pour le traitement de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04646 posée par Mme Michèle André

    Remboursement à 100 % du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04756 posée par Mme Christiane Demontès

    Prise en charge des traitements de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04850 posée par M. Ivan Renar

    Remboursement du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06233 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés rencontrées par les praticiens généralistes dans l'application des réglementations administratives sur les droits à remboursement

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

    Remboursement du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

    Prise en charge du traitement de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible