Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

    Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05659 posée par Mme Vivette Lopez

    Traitements innovants du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05912 posée par M. Daniel Laurent

    Malades atteints du myélome multiple et accès aux traitements innovants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09130 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Évolution du statut des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

    Homologation du Spinosad

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06277 posée par M. Jean-François Husson

    Mise à disposition de traitements innovants pour guérir le myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06095 posée par Mme Marie Mercier

    Situation des malades du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23163 posée par M. Bruno Belin

    Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple-négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

    Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10566 posée par M. François Grosdidier

    Avenir du maïs TC 1507

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible