Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2008
Pertinence
Question n° 05802 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 03678 posée par Mme Brigitte Bout

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/03/2008
Pertinence
Question n° 03347 posée par M. Bernard Frimat

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03900 posée par M. Adrien Gouteyron

Devenir du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03615 posée par M. Gérard Bailly

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Michel Doublet

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03789 posée par M. Jacques Siffre

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 05796 posée par Mme Delphine Bataille

Collecte de plasma par aphérèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 03343 posée par M. Bernard Piras

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/02/2008
Pertinence