Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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649 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

  1. Question n° 15328 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Risque de commercialisation en France de médicaments issus de collectes rémunérées de sang et de plasma

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14556 posée par M. Daniel Gremillet

    Renforcement de la protection des riverains susceptibles d'être exposés aux produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04945 posée par M. Alain Milon

    Accès aux clefs de déchiffrement et aux données publiques de santé, afin d'assurer un suivi des prescriptions de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14259 posée par M. Roland Courteau

    Évolution de la filière du plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21862 posée par M. Daniel Laurent

    Demande de reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04917 posée par M. Bruno Gilles

    Mettre en place un dispositif de pharmaco-vigilance accrue

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17507 posée par M. Roland Courteau

    Vaccin Heberprot

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21902 posée par M. Patrice Joly

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21777 posée par M. Bernard Fournier

    Infirmiers et vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible