Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 11474 posée par M. Jean Besson

Traitement de la maladie de Gaucher

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/12/2009
Pertinence
Question n° 13471 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Autorisation de mise sur le marché du Vistabel

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 15328 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Risque de commercialisation en France de médicaments issus de collectes rémunérées de sang et de plasma

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/09/2010
Pertinence
Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

Lutte contre la drépanocytose

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/11/2010
Pertinence
Question n° 16145 posée par M. Alain Fauconnier

Lutte contre la drépanocytose

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

25/11/2010
Pertinence
Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 16938 posée par M. Alain Houpert

Médicaments sous surveillance de l'AFSSAPS

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

Scandales sanitaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2012
Pertinence
Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Alain Houpert

Pénurie inquiétante d'un anticancéreux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence