Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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649 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

  1. Question n° 24463 posée par M. Yves Détraigne

    Homologation des produits dits de "lutte naturelle" pour les cultures

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1134S posée par M. Richard Yung

    Situation des personnels français de l'OSCE

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24687 posée par M. Michel Thiollière

    Inquiétudes liées à la surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26933 posée par M. Jean Besson

    Accompagnement des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00308 posée par Mme Patricia Schillinger

    Produits pharmaceutiques contrefaits

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00881 posée par M. Patrice Gélard

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01347 posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01843 posée par M. Jean Louis Masson

    Traduction en français des notices d'utilisation des médicaments et de l'appareillage médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01958 posée par M. Louis Souvet

    Accès des patients aux produits d'automédication dans les officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible