Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 04997 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05034 posée par M. François Autain

Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05323 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Surconsommation médicamenteuse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/07/2008
Pertinence
Question n° 07312 posée par Mme Odette Terrade

Commercialisation sans ordonnance d'une pilule anti-obésité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/02/2009
Pertinence
Question n° 08711 posée par Mme Annie David

Préserver l'éthique française du don de sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

Remboursement du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge du traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 09808 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Autorisation de l'Agence européenne du médicament pour les noms de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10603 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence