Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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649 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

Question n° 20865 posée par M. José Balarello

Nouveau traitement de la maladie de Parkinson

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

Développement des médicaments pédiatriques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21097 posée par M. Michel Charasse

OGM et prescriptions médicales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21207 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Certificats médicaux de contre-indication à une vaccination

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0913S posée par Mme Bariza Khiari

Situation des praticiens de santé à diplôme extracommunautaire

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22392 posée par M. Marcel Vidal

Consommation inquiétante de psychotropes, notamment dans l'Hérault

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22704 posée par Mme Yolande Boyer

Déconditionnement et reconditionnement des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22756 posée par M. Guy Fischer

Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/04/2006
Pertinence
Question n° 24031 posée par M. Guy Fischer

Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/07/2006
Pertinence
Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/09/2006
Pertinence