Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

  1. Question n° 11219 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11655 posée par M. Jean-François Husson

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11940 posée par Mme Aline Archimbaud

    Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11966 posée par Mme Françoise Férat

    Plan d'actions consommation de benzodiazépines

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12003 posée par M. Robert Navarro

    Contrefaçon de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0837S posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13111 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Protocole ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13284 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Prise en charge de certains traitements comme celui contre l'hépatite C

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13293 posée par M. Roland Courteau

    Contrôle de la consommation des benzodiazépines en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13369 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Programme ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible