Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

649 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

588 questions

Question n° 18388 posée par M. Bernard Fournier

Lutte contre la consommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 18482 posée par M. Philippe Madrelle

Surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 18538 posée par M. Pierre Martin

Surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 18657 posée par M. Gérard Dériot

Fabrication des premiers lots de génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18716 posée par M. Yves Krattinger

Consommation de psychotropes en Haute-Saône

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18809 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Surconsommation de psychotropes à Paris

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/07/2005
Pertinence
Question n° 18824 posée par M. Marcel Vidal

Consommation inquiétante de psychotropes, notamment dans l'Hérault

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/07/2005
Pertinence
Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19049 posée par M. Michel Thiollière

Inquiétudes liées à la surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19247 posée par M. Gérard Dériot

Molécule antalgique et antipyrétique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/09/2005
Pertinence