Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 18293 posée par M. Bernard Piras

Lutte contre la consommation abusive de psychotropes en France

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/06/2005
Pertinence
Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Pertinence
Question n° 20173 posée par M. Bernard Piras

Établissement de certificats de contre-indication à une vaccination par un médecin

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Pertinence
Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/04/2007
Pertinence
Question n° 03343 posée par M. Bernard Piras

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03994 posée par M. Bernard Piras

Risque de marchandisation des produits dérivés du sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras

Remboursement à 100 % du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 14701 posée par M. Bernard Piras

Collecte de plasma sanguin rémunéré

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 03616 posée par M. Bernard Piras

Réduction de la collecte de plasma par aphérèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 09709 posée par M. Bernard Piras

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/12/2013
Pertinence