Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 19400 posée par M. François Autain

Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 06202 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de l'intoxication chronique par le mercure

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06462 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/12/2008
Pertinence
Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron

Nocivité de certains herbicides

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/12/2009
Pertinence
Question n° 17953 posée par M. François Patriat

Respect du code de la santé publique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18760 posée par M. Jacques Mahéas

Avertir des dangers de la nicotine insecticide

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/06/2011
Pertinence