Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

Scandales sanitaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Henri Tandonnet

Politique gouvernementale du médicament générique

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0096G posée par M. Alain Fouché

Recherche sur les cancers pédiatriques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0525G posée par M. Éric Gold

Pénurie de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2018
Pertinence
Question n° 1102G posée par M. Joël Labbé

Commercialisation des huiles essentielles comme préparation naturelle non préoccupante

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1199G posée par Mme Catherine Deroche

Médicaments innovants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1637G posée par Mme Corinne Imbert

Distribution du vaccin AstraZeneca

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1702G posée par M. Jean-François Longeot

Utilisation d'une onzième dose possible avec les flacons des vaccins Moderna

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1833G posée par M. Martin Lévrier

Programme Covax

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

20/05/2021
Pertinence