Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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601 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

543 questions

  1. Question n° 21926 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Éviction des infirmiers et infirmières de la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07377 posée par M. Sébastien Meurant

    Utilisation de la loi sur le secret des affaires pour censurer des informations au sujet du Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21262 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise sur le marché du médicament sativex

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03002 posée par M. Arnaud Bazin

    Suivi médicamenteux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16213 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des plantes médicinales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14176 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson

    Traçabilité du plasma sanguin importé en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24031 posée par M. Guy Fischer

    Décret n° 2006-215 du 22 février 2006 relatif à l'importation des produits sanguins labiles et des pâtes plasmatiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05450 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des malades atteints du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21727 posée par Mme Évelyne Perrot

    Reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible